ASI (Attestation Sécurité Incendie) délivrée par les service communales sur base du
RASI (Rapport Attestation Sécurité Incendie) rédigé par
ZSLUX (pompiers Zone de Secours Luxembourg)
Vragen vanwege eigenaars La Boverie en antwoorden door ZSLUX (Lieutenant Lespagnard)
Concernant vos questions sur l’annexe 18 :
- Détecteurs
- Règlementation : Annexe 18 du Code wallon du tourisme.
- Les détecteurs sont à placer dans chaque chambre à coucher occupée par les touristes, dans le couloir et le hall de nuit, dans le living.
- On place de préférence le détecteur au centre de la pièce (mais à au moins 50 cm de toute paroi et meuble haut).
- Obligatoire depuis la modification de la règlementation ; donc maintenant.
- Extincteurs
- De préférence des extincteurs de type AB mousse 6 litres (ou de type ABC poudre 6 kg) conforme aux normes de la série NBN EN 3.
- Au moins un extincteur par niveau accessible aux personnes hébergées.
- Placement d’une couverture extinctrice conforme à la norme NBN En 1869 dans la cuisine.
- Contrôlé chaque année par une société équipée à cet effet (manomètre ou pas).
- Chauffage
- Voir §6 de l’annexe 18
- Les appareils de chauffage mobiles sont interdits.
- Feux ouverts
Afin de limiter, voir empêcher la diffusion de CO dans le logement, il y a lieu de prendre en compte les recommandations suivantes concernant l’utilisation du feu ouvert :
– Le foyer et le conduit de la cheminée doivent être réalisés conformément aux règles de l’art notamment en matière d’isolation du foyer et du conduit de fumée vis-à-vis du reste du bâtiment.
– Prévoir un pare-étincelles devant le foyer.
– En cas de mauvaises conditions atmosphériques (temps calme et brumeux avec beaucoup de nuages bas de type stratus), il y a lieu de dissuader les occupants de faire du feu. Nous recommandons de suivre les bulletins météo dans les différents média et/ou de consulter le site relatif aux alerte « smog » sur http://www.irceline.be/fr. (Le smog est aussi associé à ces mêmes conditions atmosphériques défavorables).
– Des consignes d’utilisation et de sécurité doivent être affichées à l’usage des occupants. Ces consignes reprendront, notamment, les prescriptions suivantes :
o Lors de l’allumage du foyer, veiller à ce que la hotte de la cuisine ne fonctionne pas.
o Faire brûler préalablement une feuille de papier journal sous l’âtre de la cheminée de manière à vérifier la qualité du tirage. Si le tirage n’est pas suffisant, ne pas allumer de feu.
o Adapter la procédure d’allumage du foyer en utilisant du bois de calibre intermédiaire (allume-feu, petits bois et puis seulement les plus grosses bûches) de manière à obtenir une élévation de la température des fumées plus rapide en phase d’allumage, de manière à réduire la quantité de gaz imparfaitement brûlés au démarrage du foyer et à initier le tirage.
– Nous recommandons aux propriétaires le placement de cassettes, moins sujette à la diffusion des émissions polluantes vers les pièces de vies.
- Poêle à pellets
– L’installation du poêle à pellets doit être conforme aux règles de l’art notamment en matière d’isolation du conduit de fumée vis-à-vis du reste du bâtiment. Ce conduit de fumée doit être en inox ou en céramique (émaillés à l’intérieur) et adaptée aux fumées de faibles températures, pour éviter qu’elle ne s’encrasse.
– La grille de protection qui se trouve dans le réservoir à pellets ne peut pas être enlevée et il est interdit d’utiliser de combustibles liquides pour allumer le poêle ou pour raviver la flamme.
– Les distances minimales suivantes doivent être respectées pour les matériaux inflammables ou sensibles à la chaleur (par ex. les meubles, les papiers peints, les garnitures en bois) ou les murs porteurs :
o 5 cm par rapport à la paroi arrière,
o 10 cm par rapport aux parois latérales
o 80 cm du côté du rayonnement.
– Les sacs de pellets doivent être stockés dans un local hors humidité.
1 ère question : Est-ce que vous pouvez délivrer un ASI pour les chalets de La Boverie, quand ils sont en ordre avec les points prévu dans le ACS ?
En cas de “NON” : pourquoi pas ? Si le bgm accepte de délivrer une (ACS) ??? = ASI (correction)(conditionné au points prévus dans l’ACS), je n’ai pas d’avis à remettre. Ce n’est pas les pompiers qui délivrent des ASI mais c’est le bgm sur avis des pompiers.
2 ième question : Est-ce que les chalets de La Boverie sont en ordre avec “l’annexe 18 ” et est-ce cela est aussi incorporé dans le contrôle ASI (annexe 18 en annexe) ou est-ce qu’il y a aussi des choses qui sont difficile à réaliser, ou est-ce que annexe 18 n’a rien à voir avec prévention incendie ? Dans le cas de la Boverie, si l’on considère l’annexe 18, les chalets sont individuellement conforme à cette annexe 18 (vu que l’annexe de prend pas en compte l’espacement entre bâtiment). Cependant, après analyse de risque, on constate que la proximité des chalets engendre un risque évident de propagation d’un incendie à l’ensemble des chalets du groupement. En effet, un incendie qui naitrait au sein d’un des chalets se propagerait inéluctablement à l’ensemble des chalets du groupement. Cette problématique n’avait pas été envisagée dans l’annexe 18 à l’époque mais, en tant que technicien en prévention, nous devons impérativement en tenir compte dans notre analyse de risque et en référer au bourgmestre.
Ou est ce que votre travail va beaucoup plus profond ? Mon travail consiste à vérifier la conformité des bâtiments par rapport aux règlementations en vigueur et de faire une analyse des risques potentiels au vu de la situation existante.
1. Détecteurs d’incendie dans le salon et dans chaque chambre à coucher. De préférence au milieu de la pièce, mais au moins 50 cm d’un mur ou d’une armoire haute et 61 cm du coin. (EN14606) Exact.
2. Placement d’une couverture extinctrice conforme à la norme NBN En 1869 dans la cuisine. Exact.
3. Extincteur d’incendie. (Extincteur à mousse 6 litres, NBN EN 3) et à chaque étage où il y a des couchages, l’extincteur ne doit pas dater de plus de 1 an ou être muni d’une étiquette d’inspection. (tous les 12 mois), la facture est la date de début et doit être inspectée ou remplacée chaque année. Un extincteur 6L conforme EN-3 à chacun des niveaux accessible par les personnes hébergées. Contrôlé chaque année.
4. Pour les chalets avec couchage au sous-sol, une sortie séparée est nécessaire, si le sous-sol est uniquement destiné au stockage, ce n’est pas nécessaire. Exact.
5. Un escalier fixe est nécessaire pour les couchages dans le grenier. Je ne suis pas au courant qu’il y a des chalets avec couchage dans le grenier. Si c’est le cas, oui, il faut un escalier fixe.
6. Pour les poêles: il y a des exigences d’installation (voir annexe) et ils doivent être bien entretenus. Exact. Les cheminées doivent être balayées régulièrement. + Ramonage chaque année. Les sacs de pellets doivent être stockés dans un local hors humidité.Exact.
7. Les poêles à combustion mobiles sont interdits. Exact.
8. Des règles spéciales s’appliquent aux feux ouverts. (voir annexe) Exact. En plus des prescriptions de l’annexe, nous ajoutons ceci :
« Prévoir un pare-étincelles devant le foyer.
En cas de mauvaises conditions atmosphériques (temps calme et brumeux avec beaucoup de nuages bas de type stratus), il y a lieu de dissuader les occupants de faire du feu. Nous recommandons de suivre les bulletins météo dans les différents média et/ou de consulter le site relatif aux alerte « smog » sur http://www.irceline.be/fr. (Le smog est aussi associé à ces mêmes conditions atmosphériques défavorables).
Des consignes d’utilisation et de sécurité doivent être affichées à l’usage des occupants. Ces consignes reprendront, notamment, les prescriptions suivantes :
– Lors de l’allumage du foyer, veiller à ce que la hotte de la cuisine ne fonctionne pas.
– Faire brûler préalablement une feuille de papier journal sous l’âtre de la cheminée de manière à vérifier la qualité du tirage. Si le tirage n’est pas suffisant, ne pas allumer de feu.
– Adapter la procédure d’allumage du foyer en utilisant du bois de calibre intermédiaire (allume-feu, petits bois et puis seulement les plus grosses bûches) de manière à obtenir une élévation de la température des fumées plus rapide en phase d’allumage, de manière à réduire la quantité de gaz imparfaitement brûlés au démarrage du foyer et à initier le tirage.
Installer un détecteur de CO à proximité du feu ouvert. Cet appareil sera fixé au mur à ± 180 cm du sol.
Nous recommandons d’envisager le remplacement du feu ouvert par une cassette, moins sujette à la diffusion des émissions polluantes vers les pièces de vies.
9. Le certificat de conformité «installation électrique» délivré par l’organisme de contrôle, et datant de 2 ans maximum, doit être présent sur place lors de l’inspection par les pompiers ou est envoyé directement aux pompiers par l’ASBL Village de vacances La Boverie. Exact.
A la demande de la commune de Rendeux, certains propriétaires ont fait réaliser une inspection en janvier et mars 2019, mais ne disposent pas encore d’ACS ou d’ASI. Espérons qu’ils ne seront pas obligés de faire réinspecter l’installation électrique. Non, le PV de 2019 sera accepté.
210310.001 Certaines propriétaires possèdent un chauffage supplémentaire “à gaz” p.e. de Qlima (voir annexe) et suivant le link : https://www.brico.be/fr/salle-de-bain-cuisine-int%C3%A9rieur/chauffage/chauffages-d’appoint/po%C3%AAles-au-gaz/po%C3%AAle-au-gaz-qlima-gh959rf-5-9kw/5567619
du BRICO ou BRICOPLANET.
Cette une chauffage mobile à gaz (bouteilles de 15 Kg).
Est-ce que cela est accepté OU INTERDIT ? Les appareils de chauffage mobiles sont interdits.
Qu’est ce qu’il doivent faire ? Installer des appareils de chauffage fixes.
210310.002
Placement de l’extincteur :
Pas sur le sol, mais au mur. Poignée max. 140 cm hauteur : Oui ou non ? Appareil fixé au mur pour que la poignée soit à ± 1 m de haut.
Placement idéal : sur plan en annexe : bonne position des 3 détect. fumée n°1,
extincteur n°2, couv. antifeu. n° 3 : oui ou non ? ok pour le positionnement repris sur le plan. Attention à ce que les détecteurs soient à 50 cm au moins des murs (de préférence les centrer dans la pièce).
Pour rappel, voici une partie des prescriptions de l’annexe 18 du Code wallon du Tourisme :
1. Détecteurs autonomes d’incendie dans chaque chambre réservée aux touristes, dans la zone d’accès à celle(s)-ci, y compris la cage d’escalier, dans la cuisine commune réservée aux hôtes. Ce matériel doit faire l’objet d’un agrément qui certifie sa conformité aux normes publiées par l’Institut Belge de Normalisation (I.B.N.).
2. Un extincteur conforme aux normes de la série NBN-EN-3, par niveau accessible par les personnes hébergées.
3. Une couverture extinctrice conforme à la norme NBN-EN-1869 dans la cuisine.
Lieutenant Jean François LESPAGNARD
Zone de Secours Luxembourg
Direction Administrative – Bureau zonal de prévention incendie
Ct : jf.lespagnard@zslux.be – 0475.83.96.31
De : asbl VdeV. La Boverie [mailto:laboverie.chalet282@gmail.com]
Envoyé : jeudi 8 avril 2021 11:56
À : Jean-Francois LESPAGNARD <jf.lespagnard@zslux.be>
Objet : La Boverie contrôles groupés
Bonjour Lieut.Lespagnard,
210408.001 Extincteurs
En annexe 6 photos de documents et d’un extincteur 6Kg ABC (poudre), sur lequel n’est pas indiqué (je pense) le n° BENOR, mais le vendeur “…………..” ajoute son attestations d’Apragaz. en 2 langues, la description sur l’extincteur est aussi bilingue et il met une étiquette avec ses coordonnées sur l’extincteur avec, en grand, la date d’exécution du dernier contrôle. Pas d’étiquette avec mois et année d’exécution et la date du renouvellement.
QUESTION 001 : est-ce que ces extincteurs sont en ordre pour vous et ZSLUX ? ok pour moi du moment qu’ils sont conformes aux normes de la série EN 3.
QUESTION 002 : Est-ce que vous pouvez trouver ses attestations Apragaz en direct ou est-ce que vous avez besoin de copies comme sur les photos ? Vous pouvez me les envoyer en mentionnant clairement le numéro du chalet.
210408.002 Détecteurs fumée
Position du détecteur living. Vous vous rappelez, j’espère (sinon je vous envoie une photo) que le living n’a pas de plafond horizontal mais c’est construit tout ouvert en “vide”.
Ainsi le plafond est incliné, on voit des poutres en bois en du plancher du toit.
La cuisine ouverte et le “couloir” qui font une espace avec le living ont un plafond horizontal à env. 2.30m à 2.40m (je suppose).
QUESTION 003 : est-ce qu’on peut placer un détecteur de fumée sur le plafond qui est incliné (comme le toit) aussi haut qu’on veut entre les poutres ? oui mais pas dans la pointe au-dessus. Laisser au moins 1 m en-dessous de cette pointe.
QUESTION 004 : Ou est-ce que c’est mieux de le placer sur le plafond horizontal dans le couloir devant la porte du salle de bain (milieu du bâtiment).
Est-ce que la fumée ira plutôt dans le vide ou reste en bas ? dans le vide
QUESTION 005 : Les détecteurs de fumée : Il y a des propriétaires qui disposent de détecteurs avec piles à changer chaque année, après 3 , 5 ou 10 ans (10 ans = aussi remplacer le détecteur). Peu importe la durée de vie des piles du moment qu’elles soient changées quand elles sont presque vides.
QUESTION 006 En première instance, (contrôles 2021) est il assez que le détecteur fonctionne ? c’est à dire : on pousse sur le bouton et il siffle ? oui, c’est suffisant.
ou est-ce que vous contrôlez avec une petite bombe de fumée pour le faire siffler ? Je ne dispose pas d’équipement pour tester les détecteurs.
QUESTION 007 : Est-ce qu’il n’est pas encore obligatoire pour ZSLUX d’installer des détecteurs avec batterie incorporée, pas remplaçable ? Non.
210408.003 Attestation Conformité Installation Electrique ( Est ce qu’on peut abréger par ACIE ?) Oui, pourquoi pas !
QUESTION 008 : L’asbl a commencé en 2018 à sensibiliser les propr. de la Boverie en leur proposant des contrôles groupés. Ainsi il y a beaucoup d’ACIE qui datent depuis 2019.
Est-ce que vous pouvez accepter que ces propriétaires reçoivent un ASI “conforme” si l’ACIE date depuis le 01 janvier 2019 bien que les documents ne peuvent pas dater de plus de 2 années ? Oui, j’accepte les documents de 2019.
QUESTION 009 : Le règle de ” dater pas plus de 2 ans” est-ce une obligation de ZSLUX ou la commune ? c’est une obligation de l’Arrêté du Gouvernement Wallon.
QUESTION 010 : Qui décide de cette période de 2 ans ou quelques mois en plus ? le Gouvernement wallon pour les 2 ans et la zslux accepte un peu plus.
QUESTION 011 : Est-ce que vous notez dans votre rapport vers la commune la date de l’ACIE ? oui
QUESTION 012 Est-ce que vous avez aussi besoin des 2 feuilles annexes : Schéma installation et schéma unifiliaire ? non, juste le rapport avec la conclusion.
210408.004 assurance exploitation gîte.
QUESTION 013 On ne doit pas vous donner la preuve que le propriétaire est assuré pour RC location gîte ? non, la preuve doit juste être donnée à la commune.
Réponse dans votre texte
Je ne suis que pompier et je n’ai pas la prétention d’être un expert pour les installations de chauffage. Les questions que vous posez sont trop techniques pour moi.
C’est pourquoi je vous invite à demander conseil auprès d’un professionnel dans le domaine du chauffage. En attendant, je vous joins une fiche technique reprenant « les secrets d’une bonne cheminée » que vous pouvez consulter pour trouver réponse à vos questions. Voir annexe
Nous insistons cependant très fortement sur les traversées de parois et demandons que l’orifice de passage des conduits soit au moins 5 cm plus large que le conduit et comblé avec de la laine de roche.
Bien à vous
———————————————-
Lieutenant Jean François LESPAGNARD
Zone de Secours Luxembourg
Direction Administrative – Bureau zonal de prévention incendie
Ct : jf.lespagnard@zslux.be – 0475.83.96.31
De : asbl VdeV. La Boverie [mailto:laboverie.chalet282@gmail.com]
Envoyé : lundi 12 avril 2021 12:43
À : Jean-Francois LESPAGNARD <jf.lespagnard@zslux.be>
Objet : LA BOVERIE : Encore des questions concernant oêles, feux, bois, pellet, charbon, ou liquides ou gaz.
Bonjour mon Lieut.,
Avant de vous envoyer la première liste, je veux éviter de rencontrer plusieurs problèmes avec les poêles de bois, pellet ou même charbon qui sont installées dans des chalets.
Plus que je pensais, des propriétaires ont des sources de chaleur alternatives , à côté des radiateurs électriques (prix d’électricité en est sûrement la cause).
Mais à mon avis, cela augmente aussi le risque d’incendie, surtout dans des chalets loués, comme les locataires souvent ne sont pas au courant de la fonction. des pellets ou de faire un feu de bois.
De là déjà des questions avant le premier contrôle :
Il y a 3 différents systèmes qui fonctionnent sur du combustible solide : bois (1), pellet (2), charbon(3)
En plus il y a des feux sur combustible liquide (4) et gaz (5). Ces n° sont repris ici en dessous.
210412.001 J’ai compris que tout système de chauffage doit être fixe et non mobile. Exact ? Exact
210412.002 Est-ce que qu’il y de distances minimales prévues entre poêle et parois (en bois) pour tous les types 1 à 5.
210412.003 CHEMINée à l’extérieur (partie principale) du chalet : Est-ce que la cheminée qui sort ou bien par dessus, ou bien par l’arrière du poêle, peut percer (traverser) le parais vers l’exterieur sur n’importe quel hauteur et continuer verticalement jusqu’au dessus du tout ? Distance du surplomb du toit ?
Combien de cm au dessus du toit ?
Problème d’urbanisme ou non ?
210412.004 CHEMINée à l’interieur (partie principale) du chalet : Ou est-ce la cheminée (tube en RVS) doit être placée à l’intérieur et percer le toit ?
Distance du parois intérieur ?
Tubes isolés , tubes doubles (entrée et sortie d’air), tubes concentriques ?
210412.005 Si la cheminée passe la grande façade (avec fenêtres qui peuvent ouvrir et porte de terrasse) est-ce qu’il a des règles “facteur de dilution” pour calculer les distances minimales (pour que des fumées ne soient pas dangereuses pour la santé ? voir photos en annexe
210412.006 Sur le sol en dessous de la poêle ?
Le sol des chalets est “du bois” avec du linoléum, du vinyl ou du parquets (bois).
Il y en a très peu qui ont des carreaux ou autre matière en pierre.
Quelles mesures en matière “résistant au feu” sont un minimum à côté du poêle ?
210412.007 ENTRETIEN et CONTRÔLE
Est-ce qu’on a besoin d’ une attestation d’un professionnel? Je pense que c’est préférable Chaque ….. (combien) d’années ou mois? Ramonage chaque année
Et pour le ASI ?
Qoui on peut faire soi-même ?
Votre contrôle ?
210412.008 stockage du bois, pellet, combustible, charbon, liquide etc.
Si stocké dans la cave sous le chalets : Quelles prévisions ? limité la quantité
Détecteur ? oui
Extincteur ? pas obligatoire mais conseillé
210412.008 QUESTION pas spécifique poêle, mais pour tous les chalets.
extincteur nécessaire dans chaque chalet OUI
Est-ce que un pictogramme est obligatoire au-dessus de l’extincteur? OUI à une hauteur de 2 m au droit de l’extincteur
210310.003
Pour un nouveau extincteur, compte la date de la facture ou la date de construction de l’extincteur ? ou la carte qui est auprès pour coller sur l’extincteur ? La carte collée sur l’extincteur fait office de début de validité.
Est-ce qu’il existe une liste de firmes qui sont agréés pour l’entretien des extincteurs ? Sicli, Nu-swift, Ansul, Somati, etc… voir plus de firme sur internet.
Comment être sûr que l’extincteur est contrôlé d’une façon professionnelle ? Je ne sais pas répondre à cette question. Ce n’est pas de mon ressort.
210310.004
Au dessus de l’extincteur une pictogramme est obligatoire ou non ? oui
210310.005 Un grenier ( au dessus des 2 chambres à coucher , la cuisine et la salle de bain) employé comme débarras n’a pas besoin de certaines mesures, le même grenier installé comme chambre à coucher doit avoir un extincteur supplémentaire sur ce niveau , aussi de 6 Kg ou non? Oui, un extincteur 6kg ou 6 litres par niveau occupé par les hôtes. Attention, grenier ou chambre, il faut un détecteur dans cet espace.
Pour descendre et monter un escalier pliant qui sort du plafond est admis ou non ? Non, les escaliers doivent être munis de solides mains courantes, placées à une hauteur minimum de 0,75 m du côté où il y a éventuellement danger de chute (à partir de 1 m de risque de chute) ; les escaliers escamotables non pas cette protection.
Pour descendre et monter un escalier mobile (échelle mobile) est admis ou non ? Non, les escaliers doivent être munis de solides mains courantes, placées à une hauteur minimum de 0,75 m du côté où il y a éventuellement danger de chute (à partir de 1 m de risque de chute).
Seulement un escalier fiche ou une échelle qui est fixée au mur (dans un certain degré) est admis ? escalier fixe avec garde-corps uniquement (à partir de 1 m de risque de chute).
Matière de l’escalier : bois, aluminium est égal ou non ? peu importe.
Bonjour,
J’avais demandé à pouvoir bénéficier du détecteur collectif mais je n’ai pas eu de retour de votre part.
Mon chalet est le 244 et la porte s’ouvre en automatique avec un code que je vous avais attribué jusque fin janvier. Il s’agissait du code 654321 pour ouvrir et la flèche pour fermer.
Avez vous pu installer l’alarme incendie ?
Actuellement j’ai 2 alarmes incendie placée dans le chalet en plus de 4 détecteurs.
Merci
Cordialement
O. DEBEN
0496 49 55 49
Ik ben op zoek naar iemand die mij kan helpen aan een adres voor bv een schilder voor de buitenkant van het chalet en of een prijs indicatie al snap ik dat dit kan variëren.
Maar ook bv een timmerbedrijf of loodgieter voor eventueel onderhoud, kortom is er iemand die ik kan benaderen voor handige adressen als er onderhoud of reparaties moeten gebeuren die ik zelf niet kan verrichten, het liefst een die ook Nederlands/Vlaams verstaat.